Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEM
SOCIETE ANONYME DU ROTIN

Numéro de dépôt :
1099340
Date de dépôt :
08/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SEM

Déposée le 8 juin 1979 par SOCIETE ANONYME DU ROTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME DU ROTIN domicilié(e) (S.A.) 26 rue de Verdun - 94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE - France.

La marque SEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SEM est expirée depuis le 8 juin 1989.

SOCIETE ANONYME DU ROTIN a également déposé les autres marques suivantes : SADRAC , ROTALAN , CELTRESS , SEM ROTIN , DUREMAIL


SOCIETE ANONYME DU ROTIN - (S.A.) 26 rue de Verdun - 94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-001

Inscription - Changement de dénomination n°116193 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°116192 - Publication au BOPI

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaines (à l'exception des chaines motrices pour véhicules), câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie tuyaux métalliques, coffres-forts, cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, minerais, pièces et articles métalliques non compris dans d'autres classes, armatures et charpentes métalliques, palissades métalliques, plaques d'immatriculation en métal, quincaillerie métalliques non comprise dans d'autres classes, panneaux de signalisation routière, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), photographiques, optiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs, accouplements flexibles électriques, accumulateurs et batteries électriques, avertisseurs acoustiques électriques, allume-cigares, antennes, compteurs de toutes sortes sauf pour les jeux, jauges d'essence, appareils lumineux pour la signalisation notamment, panneaux de signalisation, taximètres installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, amortisseurs, essuieglaces, pare-brises, pare-chocs pour véhicules, blocs garnitures caoutchouc et sabots de freins pour véhicules, chassis pour véhicules, indicateurs de changement de direction, changements de vitesse, direction, transmission pour véhicules, moteurs à combustion pour véhicules, démarreurs, démultiplicateurs, pots d'échappement, embrayages pour véhicules, pneumatiques pour véhicules, mécanismes de transmission, de propulsion pour véhicules, roues pour véhicules, gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes, feuilles, plaques, baguettes de matières plastiques (produits semi-finis), matières servant à calfeutrer, à étouper, à isoler, amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques, garnitures d'accouplements, pattes d'attaches de câbles ou de tubes en matières plastiques, joints, matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume, maisons transportables, monuments en pierre, cheminées, consultations professionnelles (non d'affaires) consultations techniques, dessin industriel, études de projet (sans rapport avec la conduite des affaires), travaux d'ingénieurs, projets d'études

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.